Mentions légales

Infos éditeur

MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE, 20 Boulevard de la Libération-17340 Châtelaillon-Plage
www.chatelaillonplage.fr.  

• Directeurs de la publication : M. Jean-Louis LEONARD
• Directeurs adjoints : Marie-Geneviève Coutand et Jean-Christophe Mercorelli
• Webmestre : Anne-Sophie Legrand

Crédits

Conception et réalisation du site : Mazedia ( www.mazedia.fr)
Hébergement : Mazedia 

Données nominatives :

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations recueillies dans le cadre de l’utilisation du présent site et/ou de tout service sont destinées à la MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE (20 Boulevard de la Libération-17340 Châtelaillon-Plage). Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : 

MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE, 20 Boulevard de la Libération-17340 Châtelaillon-Plage
Tél : 05.46.30.18.18 - Mail : mairie@chatelaillonplage.fr 

Informations mises à disposition :

Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/06/2005. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ce site. 

Conditions d’accès et d’utilisation :

Le présent site est accessible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. 

Contenu :

La MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la MAIRIE. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont l’objet de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE ou de tiers ayant autorisé limitativement la MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la MAIRIE DE CHÂTELAILLON-PLAGE est strictement interdite.